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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINANT R&D
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DEVINANT R&D, SAS

Numéro de dépôt :
3918207
Date de dépôt :
06/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2022
Marque en couleurs, figurative de DEVINANT R&D

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINANT R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINANT R&D domicilié(e) 11 place Edgar Quinet - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 412 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVINANT R&D, M. DEVINANT Frédéric domicilié(e) 11 place Edgar Quinet - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918207.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 2022.

DEVINANT R&D a également déposé les autres marques suivantes : ZenAtWork , SILENT SPACE , VIRGINIE T , VIRGINIE TRINITY , EARFOX , ZenAtHome , ZenAtWork , METRONUM


DEVINANT R&D, SAS - 11 place Edgar Quinet - 69006 - LYON - France - SIREN 532412889


DEVINANT R&D, M. DEVINANT Frédéric - 11 place Edgar Quinet - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour dispositifs mobiles ; logiciels pour téléphones mobiles ; tous ces produits concernant le domaine de la prévention des risques auditifs ;

Services de télécommunications par dispositifs mobiles et téléphones mobiles ; services de transmissions d'informations par voie électronique ; services de transmission d'informations ; tous ces services concernant le domaine de la prévention des risques auditifs.